📄 2 délibérations

1. CCAPV / RPQS 2025 — SPANC et Prévention et Gestion des Déc…
2. Isolation thermique des bâtiments communaux (2e tranche) —…

📄 6 délibérations

1. Délégués de LE FUGERET aux commissions de la Communauté de…
2. Convention annuelle Entreprise FREZIA pour l'entretien des…
3. Convention pour l'entretien des rues du village avec M. Pi…
4. IT04 / Prestation de conseil en vue de l'établissement d'u…
5. Création d'un emploi saisonnier non permanent

+ 1 autre délibération

📄 4 délibérations

1. Décision Modificative M57 (commune)
2. Participation au voyage scolaire/Ecole primaire d’ANNOT
3. ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE P…
4. Adhésion à l’Agence Départementale IT04

📄 4 délibérations

1. TRANSPORT SCOLAIRE - rentrée 2025/26 pour les enfants scol…
2. CCAPV : rapport d’Activité 2024 + RPQS 2024-Assainissement…
3. Modification des statuts de la Communauté de Communes Alpe…
4. Conventions d’autorisation de travaux d’enfouissement des …

📄 3 délibérations

1. Convention de gestion commune de MEAILLES /captage source …
2. FODAC 2025/changement de la conduite en plomb route du Bar…
3. Décision Modificative M57 et M40

📄 3 délibérations

1. Location du fonds de commerce du restaurant du Gîte Saint …
2. Mise en place d’un règlement intérieur par rapport à la ci…
3. Demande de Fonds de Concours /CCAPV-achat de matériel pour…

📄 4 délibérations

1. Location du rez de chaussée du Gite Saint Pierre (partie r…
2. Demande de Fonds de Concours /CCAPV-travaux d’urgence Chap…
3. Demande de Fonds de Concours /CCAPV-Aménagement d’un jardi…
4. BP 2025-M57 (commune) et M40

📄 3 délibérations

1. Entretien du cimetière / désherbage des accès - mise en pl…
2. Taxes 2025
3. Subventions 2025 / BP 2025

📄 6 délibérations

1. Redevances Eau/Assainissement 2025
2. délibération relative à la redevance Consommation d’eau po…
3. délibération relative à la redevance Performance des systè…
4. Présentation et décision sur rapport de la CLECT
5. ADHÉSION AU SERVICE DE DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES…

+ 1 autre délibération

📄 2 délibérations

1. Adhésion au contrat collectif d’assurance Prévoyance sousc…
2. location La Fugerette (fonds de commerce avec licence III …

📄 7 délibérations

1. TRAVAUX D’URGENCE-SAUVEGARDE ET MISE EN VALEUR DE L'ERMITA…
2. TRAVAUX D’URGENCE-SAUVEGARDE ET MISE EN VALEUR DE L'ERMITA…
3. TRAVAUX D’URGENCE-SAUVEGARDE ET MISE EN VALEUR DE L'ERMITA…
4. CCAPV / rapport d’activité 2023
5. Participation de la Commune pour la cantine de l’école et …

+ 2 autres délibérations

📄 4 délibérations

1. Modification des statuts de la Communauté de Communes Alpe…
2. RPQS 2023 Assainissement collectif
3. RPQS 2023 Eau
4. TRANSPORT SCOLAIRE-rentrée 2024/25 pour les enfants scolar…

📄 4 délibérations

1. reprofilage des pistes d’Argenton (5 Km) et Chabrières (3 …
2. sécurisation de la place et de ses abords -demande de fina…
3. acquisition par acte administratif de la parcelle B 609
4. acquisition par acte administratif des parcelles A 37, 39 …

📄 9 délibérations

1. Arrêté n° 24/03 : réglementation de la circulation de la p…
2. interdiction aux plus de 10 tonnes d’emprunter la piste d’…
3. MISE EN PLACE D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHA…
4. ASSAINISSEMENT salle MULTI ACTIVITE des Lunières
5. création d’un syndicat pour la gestion de l’Eau potable et…

+ 4 autres délibérations

📄 5 délibérations

1. location de l’appartement situé dans l’ancien presbyt…
2. recrutement de l’agent recenseur
3. Désignation du référent déontologue des élus
4. Demande de subvention pour la réhabilitation de 700 ml sur…
5. TRANSFERT de la compétence IRVE de la Commune au SDE04

📄 3 délibérations

1. CCAPV = RPQS 2022 –SPANC et Gestion des Déchets-
2. Demande de prorogation d’une année de l’AP n°2023-097-004 …
3. Transport Scolaire-rentrée 2023/24-pour les enfants de la …

📄 4 délibérations

1. DECISIONS MODIFICATIVES M57
2. Résulats année 2022
3. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public…
4. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public…

📄 3 délibérations

1. 09 - BP 2023-M57 et M40.
2. 08 - modification de l’éclairage public à compter du 1er m…
3. 07 - subventions 2023/BP 2023.

📄 6 délibérations

1. 06 - redevances Eau/Assainissement 2023.
2. 05 - Isolation Thermique Bâtiments Communaux-2ème tranche.…
3. 04 - Isolation Thermique Bâtiments Communaux-2ème tranche.…
4. 03 - TAXES 2023.
5. 02 - : réhabilitation de la piste forestière d’Argento…

+ 1 autre délibération

📄 5 délibérations

1. 40 - Tarifs location salle multi activités "Les Lunières…
2. 39 - Motion.
3. 36 - Région Sud PACA : les communes d'abord.
4. 35 - DETR 2023.
5. 34 - Gîte St-Pierre avenant au bail de 1993.

📄 6 délibérations

1. 32 - Demande de branchement d'eau potable / Hammeau de Bon…
2. 31 - Demande au SIERT d'arrêter l'éclairage public de 23h …
3. 30 - Arrêté préfetoral pour facturation de l'eau au forfai…
4. 29 - Transport scolaire année 2022/2023.
5. 28 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du serv…

+ 1 autre délibération

📄 6 délibérations

1. 26 - tarifs des redevances Eau et Assainissement 2022. Cré…
2. 25 - Mise en place des plaques de numérotation.
3. 24 - DM / M14-M40 régularisations budgétaires.
4. 23 - Entretien du cimetière/désherbage des accès. Mise en …
5. 22 - Retrait de la délibération n°004-210400909-20220502-D…

+ 1 autre délibération

📄 3 délibérations

1. 20 - Entretien du cimetière/désherbage des accès. Mise en …
2. 19 - Entretien des rues du village (centre bourg) et évacu…
3. 18 - Motion demandant la réalisation en urgence de travaux…

📄 5 délibérations

1. 17 - Précisions sur la délibération du 04/02/2022 fixant l…
2. 16 - Subventions 2022/BP 2022.
3. 15 - Demande de subvention dans le cadre des AMENDES de PO…
4. 14 - Vote BP 2022.
5. 13 - Remise 50% du loyer du gîte St Pierre sur les mois d'…

📄 4 délibérations

1. 12 - Demande de subvention pour la réhabilitation de 4 km …
2. 10 - Bail commercial à compter du 01/04/2022 pour le bâtim…
3. 09 - Retrait de la délibération n°004-210400909-20220204-D…
4. 08 - Etude de faisabilité pour la sauvegarde et valorisati…

📄 7 délibérations

1. 07 - Adhésion au service commun d’Autorisations du Droit d…
2. 06 - "Au fil du Coulomp" : Convention 2022 avec l'associat…
3. 05 - Raccordement postal.
4. 04 - Redevance eau/assainissement 2022.
5. 03 - Taxes 2022.

+ 2 autres délibérations

📄 3 délibérations

1. 28 : DETR 2022 « CHABRIERES : réfection totale du pont sur…
2. 27 - Adoption de la nomenclature budgétaire M57 simplifiée…
3. 26 - RPQS 2020 SPANC.

📄 3 délibérations

1. 25 - DM / M14 régularisations budgétaires.
2. 24 - Subventions pompiers d'Annot.
3. 23 : Acquisition de la parcelle B 1759 A par acte administ…

📄 5 délibérations

1. 22 - Transport scolaire école et collège Annot 2021/2022…
2. 21 - Rectification de l'erreur matérielle sur la délibérat…
3. 20 - Soutien de la Motion établie par la Fédération Nation…
4. 19 - DM / M14-M40 régularisations budgétaires.
5. 18 - Adoption des rapports sur le prix et la qualité du se…

📄 2 délibérations

1. 17 - Demande d’exonération de redevance « eau » pour le 1 …
2. 16 - Réduction de 50% du loyer du Gite Saint Pierre pour l…

📄 2 délibérations

1. 15 - Acquisition par acte administratif / Les Ribas Collet…
2. 14 - Budgets Primitifs 2021-M14/M40.

📄 4 délibérations

1. 13 - FRAT 1250/ 2021 "Déplacement conduite principale d’ea…
2. 12 - taux 2021. Annule et remplace la délibération du 23/0…
3. 11 - Subventions 2021/BP 2021.
4. 10 - Echange de parcelles avec la Caisse d’Allocations Fam…

📄 8 délibérations

1. 09 - Modification des statuts de la Communauté de Communes…
2. 08 - Présentation et décision sur rapport de la CLECT.
3. 07 - FRAT 2021 : isolation thermique bâtiments communaux/1…
4. 06 - FODAC 2021 : 1.calladage Hameau de la Béouge/Agenton …
5. 04 - Redevances Eau/Assainissement 2021.

+ 3 autres délibérations

📄 2 délibérations

1. 42 - FRAT 2021 : isolation thermique bâtiments communaux /…
2. 41 - DETR 2021 : isolation thermique bâtiments communaux /…

📄 3 délibérations

1. 40 - DM / M40.
2. 39 - Versement d’une aide sinistrés des Alpes Maritimes su…
3. 38 - DM / M14.

📄 6 délibérations

1. 37 - Année scolaire 2020-2021 : Transport scolaire "Le Fug…
2. 36 - Commission locale d'évaluation des charges transférée…
3. 35 - Convention occupation anncien local OM (sortie du vil…
4. 34 - Commission Communale des Impôts Directs.
5. 33 - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du serv…

+ 1 autre délibération

📄 5 délibérations

1. 31 - Fête de Saint Pierre 2020 / crise sanitaire.
2. 30 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte de…
3. 29 - Délégué à la Commission de Contrôle de la Liste Elect…
4. 28 - Location de l’appartement dans l’ancien presbytère à …
5. 27 - BP 2020 M14/M40.

📄 6 délibérations

1. 26 - Désignation de délégués à la surveillance des travaux…
2. 25 - Désignation des délégués A.GE.D.I. et Communes Forest…
3. 24 - Désignation des délégués SDE 04 au secteur d'Annot/En…
4. 23 - .Indemnités du Maire et des 1er et 2eme adjoints
5. 22 - Délégation Générale au Maire pour agir par délégation…

+ 1 autre délibération

📄 4 délibérations

1. 20 - Mise en place des commissions.
2. 19 - Mise en place des délégués.
3. 18 - Définition du nombre d’adjoints à élire.
4. 17 - Séance à huis-clos en raison de la crise sanitaire.

📄 2 délibérations

1. 16 - Fixant le tableau des emplois dans le cadre d’une cré…
2. 15 - Loyers du Gîte Saint Pierre et de La Fugerette/crise …

📄 9 délibérations

1. 14 - Convention entretien de voirie.
2. 13 - CA 2019 : Service eau et assainissement.
3. 12 - CA 2019 : Commune de Le Fugeret.
4. 11 - CA 2019 : Service eau et assainissement.
5. 10 - Approbation des statuts du syndicat mixte ouvert "Age…

+ 4 autres délibérations

📄 5 délibérations

1. 05 - Avenant n°1 aux Contrats départementaux de solidarité…
2. 04 - Taxes 2020.
3. 03 - Redevances eau/assainissement 2020.
4. 02 - FODAC 2020 : entrée mairie, parvis chapelle Notre Dam…
5. 01 - Révision triennale du loyer du Gîte St Pierre.

📄 6 délibérations

1. 33 - Contrats départementaux de solidarité territoriale.
2. 32 - Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2020 : E…
3. 31 - Fonds Régional d'Aménagement des Territoires 2020 : E…
4. 30 - Mise en place d’un groupement de commande permanent e…
5. 29 - RAR / BP2020 : garage des associations.

+ 1 autre délibération

📄 4 délibérations

1. 27 - Participation aux frais de scolarité pour les enfants…
2. 26 - DM M14.
3. 25 - Location "La Fugerette" local et fonds de commerce co…
4. 24 - Vente du gîte St-Pierre.

📄 2 délibérations

1. 23 - Admission en non valeur.
2. 22 - Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Char…

📄 7 délibérations

1. 20 - Subvention pour l'association des Anciens Combattants…
2. 19 - Salle multi activités "Les Lunières" - Tarifs de loca…
3. 18 - MOTION demandant à l’Etat de revoir l’organisation de…
4. 17 - Convention de pâturage.
5. 16 - MOTION contre la fusion des hôpitaux publics de proxi…

+ 2 autres délibérations

📄 3 délibérations

1. 13 - Changement de nom sur le bail de l’appartement de l’a…
2. 12 - Investissements à réaliser par la CCAPV sur la commun…
3. 11 - Vote BP 2019.

📄 2 délibérations

1. 10 - Subventions 2019.
2. 09 - Amendes de Police 2019 - sécurisation du chemin Notre…

📄 8 délibérations

1. 08 - DTR 2019 - Garage des associations.
2. 07 - Déclaration Préalable toit Garage des Associations.
3. 06 - Amendes de Police 2019 - sécurisation du chemin Notre…
4. 05 - FRAT 1250/ 2019 - Finition extérieure et accessibilit…
5. 04 - FODAC 2019 - Finitions salle des Lunières.

+ 3 autres délibérations

📄 8 délibérations

1. 43 - Convention "ménage" avec la commune d'Annot.
2. 42 - Reversement à la commune d’ANNOT de la participation …
3. 41 - DM/14 et Reste à Réaliser.
4. 39 - Indemnités de conseil et de budget/receveur municipal…
5. 38 - FRAT 2019 – Garage des associations.

+ 3 autres délibérations

📄 6 délibérations

1. 34 - Aide aux sinistrés de l'Aude suite aux inondations (v…
2. 33 - Motion de soutien à la régulation opérationnelle du l…
3. 32 - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du serv…
4. 31 - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du serv…
5. 30 - Retrait de la délibération n° 2018 25 du 14/09/2018- …

+ 1 autre délibération

📄 4 délibérations

1. 28 - Dissolution du SIVOM, transfert dus résultats, intégr…
2. 27 - Virement de crédits.
3. 26 - Délégué Commission Administrative de Révision de la L…
4. 25 - Motion contre la pose des compteurs LINKY.

📄 6 délibérations

1. 23 - Mise en vente des bois chablis sur la forêt communale…
2. 22 - Convention d'exploitation de la piste forestière du R…
3. 21 - Adhésion au service "RGPD" du Syndicat Intercommunal …
4. 20 - Loyer La Fugerette du 01/08 au 31/12/2018.
5. 19 - Demande de Déclaration Préalable pour le ravalement d…

+ 1 autre délibération

📄 3 délibérations

1. 16 - Candidature de la commune au programme TEPCV – Phase …
2. 15 - Candidature de la commune au programme TEPCV – Phase …
3. 14 - BP 2018.

📄 4 délibérations

1. 13 - Subventions 2018.
2. 12 - Projet de Collège Multisites.
3. 11 - Admission en non-valeur M40.
4. 10 - Convention pour le déversement des boues dans la stat…

📄 9 délibérations

1. 09 - DM/14 régularisation en fin d'exercice.
2. 08 - Régularisations budgétaires / DM.
3. 07 - Motion relative à la téléphonie.
4. 06 - FRAT 1250/2018 / calladage et muret en périphérie du …
5. 05 - Amendes de police 2018 / aménagement et sécurité exte…

+ 4 autres délibérations

📄 10 délibérations

1. 45 - Motion en faveur du train des Pignes.
2. 44 - Travaux d'urgence pour palier à la pénurie d'eau à Ar…
3. 43 - Agent recenseur.
4. 42 - Motion pour le maintient des compétences eau et assai…
5. 41 - DM/14.

+ 5 autres délibérations

📄 4 délibérations

1. 35 - Location de l'appartement du presbytère.
2. 33 - Loyer La Fugerette du 01/01/2018 au 31/07/2018.
3. 32 - Report des restes à réaliser / BP 2017.
4. 31 - Adoption des rapports sur le prix et la qualité du se…

📄 5 délibérations

1. 30 - Mise en gérance du coin café/dépôt de pain/produits d…
2. 29 - Acquisition de terrains par acte administratif.
3. 28 - Ratification d'un accord transactionnel dans le cadre…
4. 27 - Requête au Tribunal Administratif de Mr REYNAUD Pierr…
5. 26 - Admission en non-valeur / DM M14.

📄 1 délibération

1. 25 - Motion relative à la réorganisation du réseau des Fin…

📄 4 délibérations

1. 24 - Modification des statuts du Syndicat Départemental d’…
2. 23 - Transfert à la Communauté de Communes Alpes Provence …
3. 22 - Admissions en non-valeur.
4. 21 - Mise en gérance du coin café/dépôt de pain/produits d…

📄 6 délibérations

1. 20 - Budgets Primitifs 2017.
2. 19 - Acquisition de terrains par acte administratif.
3. 18 - Avenant à la convention de mise à disposition d’un ag…
4. 17 - Annulation des titres de recettes n°4, 5 et 13 d’un m…
5. 16 - Avenant au règlement d’exploitation de la cueillette …

+ 1 autre délibération

📄 6 délibérations

1. 13 - Demande de financement dans le cadre du Fonds Nationa…
2. 12 - Déclaration préalable / toit - bâtiment Les Luniè…
3. 11 - Subventions 2017.
4. 10 - Révision triennale du loyer du Gîte Saint-Pierre.
5. 9 - FRAT 1250-2017 : Calladage et murs du haut d'Argenton.

+ 1 autre délibération

📄 7 délibérations

1. 7 - Redevance eau / assainissement 2017.
2. 6 - Taxes 2017.
3. 5 - Participation de la commune sur les repas à la cantine…
4. 4 - Aménagement d'une "salle multi activités" - Demande de…
5. 3 - Adhésion à l'Agence Technique Départementale 04.

+ 2 autres délibérations

📄 5 délibérations

1. Désignation des représentants de la commune de Le Fugeret …
2. Approbation de l'adhésion de la Communauté de Communes de …
3. Indemnité de conseil et de budget 2016 pour le receveur.
4. Aménagement d'une salle multi activités - Demande de finan…
5. Aménagement d'une salle multi activités - Demande de finan…

📄 2 délibérations

1. Compétence assainissement non collectif : modification des…
2. promesse de bail à la Communauté de communes Terres de Lum…

📄 4 délibérations

1. Location du fonds de commerce "Epicerie/Coin café" avec li…
2. Recherche d'eau.
3. Vente de bois.
4. Aménagement d'une salle multi activités : demande de finan…

📄 5 délibérations

1. DM/M14 - Virement de crédit.
2. Location de l'appartement de l'ancien presbytère.
3. Vente de bois.
4. Acquisition de terrains par acte administratif.
5. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service p…

📄 7 délibérations

1. Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fanfare "…
2. Remise en état du four de la Béouge / Argenton - demande d…
3. Aménagement de l'entrée du village / mise en sécurité des …
4. Acquisition d'un bâtiment dans le centre de vacances "Les …
5. Acquisition d'un bâtiment dans le centre de vacances "Les …

+ 2 autres délibérations

📄 4 délibérations

1. Acquisition d'un bâtiment dans le Centre de Vacances Les L…
2. Transfert de domanialité concernant un délaissé de la RD90…
3. Transfert de domanialité concernant un délaissé de la RD90…
4. Budgets primitifs de la commune 2016

📄 8 délibérations

1. Taxes 2016
2. Mise en valeur du Patrimoine Communal - restauration des o…
3. Aménagement du Centre Ancien du Hameau d'Argenton - de la …
4. Aménagement du Centre Ancien du Hameau d'Argenton - de la …
5. Tarifs des redevances Eau/Assainissement 2016.

+ 3 autres délibérations

📄 6 délibérations

1. Délaissé de route des 4 ponts / RD 908.
2. Aménagement de l'entrée du village / Mise en sécurité des …
3. Réhabilitation de l'aire sportive - Demande de financement…
4. Dissolution du CCAS.
5. Mise aux normes des captages AEP (2ème tranche) - Demande …

+ 1 autre délibération

📄 6 délibérations

1. Mise aux normes des captages AEP - 1ère tranche - Demande …
2. Périmètre de l'intercommunalité au 01/01/2017.
3. Location de l'appartement situé dans le bâtiment "ancien p…
4. DM - M14.
5. Aide aux sinistrés des Alpes-Maritimes.

+ 1 autre délibération

📄 3 délibérations

1. PC 04 090 13 00001 déposé par Monsieur DELESSERT LAVAL Fra…
2. Acquisition du livre édité par le Conseil de Développement…
3. Aire de stationnement et de retournement "La Béouge" / Con…

📄 7 délibérations

1. Echange de parcelles avec Mr DAVID Bernard.
2. Rapport annuel sur la qualité et le prix de l'eau pour l'a…
3. Rapport annuel sur la qualité et le prix de l'assainisseme…
4. 20 ans d'Artémise (fête provençale)- subvention - décision…
5. Distraction de certaines parcelles relevant du régime fore…

+ 2 autres délibérations

📄 5 délibérations

1. Carte champignons 2015.
2. Budgets primitifs 2015.
3. Acquisition de terrains / Acte administratif.
4. Abandon de la révision de la carte communale.
5. Montée de la Baragne / Demande de financement au Conseil G…

📄 7 délibérations

1. Taxes 2015.
2. Tarifs 2015 - Redevances eau et assainissement.
3. Motion : pour la sauvegarde des communes rurales.
4. FODAC - Mise en conformité électrique de l'église du hamea…
5. Aménagement du Centre Ancien - Caniveaux rues du Barri et …

+ 2 autres délibérations

📄 2 délibérations

1. Maintien de la Trésorerie de Colmars-les-Alpes
2. Motion de soutien à la Régulation Opérationnelle du Lou…

📄 7 délibérations

1. Participation du Conseil Général sur l'opération "Murs et …
2. Décision Modificative
3. Subvention "Châtaignes des Grès"
4. Indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor char…
5. Motion relative à la mutualisation en nuit profonde des ce…

+ 2 autres délibérations

📄 2 délibérations

1. Décisions Modificatives M14 et M49
2. Annulation de la délibération n°004-210400909-2014613-DE 2…

📄 6 délibérations

1. Délibération n°004-210400909-2014613-DE 2014-16 portant su…
2. motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solenne…
3. Affirmation du soutien de la commune au Conseil Général 04…
4. Contrat de location d'un local communal à usage commercial…
5. Participation à la fête d'Argenton le 02/08/2014

+ 1 autre délibération

📄 2 délibérations

1. Aménagement du centre urbain ancien - mise en place de can…
2. Aménagement du centre urbain ancien - mise en place de can…

📄 7 délibérations

1. Acquisition de terrains par la commune
2. Nettoyage des rues du village
3. Révision triennale du Loyer du Gïte St Pierre
4. Transformation des toilettes publiques en WC PMR - Demande…
5. Réfection complète du réseau AEP qui alimente le hameau de…

+ 2 autres délibérations

📄 3 délibérations

1. Projet de décret portant délimitation des cantons des Alpe…
2. Redevances eau et assainissement 2014
3. Taxes 2014

📄 6 délibérations

1. DM / M14 - montant définitif FPIC
2. Demande de participation financière à la Région. Opération…
3. DETR 2014 - Opération « murs et murets Route des Cabanes…
4. Modification des Statuts du SIE Annot Entrevaux
5. Adoption des nouveaux statuts du syndicat départemental dé…

+ 1 autre délibération

📄 1 délibération

1. Décision modificative / M14.

📄 5 délibérations

1. Travaux AEP au Thoron - Demande de financement au Conseil …
2. Mise à jour adhésions - Retraits des membres du syndicat (…
3. Dérogation par rapport à l'accessibilité de la salle de la…
4. Composition de l'assemblée délibérante de la Communauté de…
5. Suppression du bureau de vote d'Argenton.

📄 4 délibérations

1. Aménagement de la forêt communale.
2. Location de l'appartement situé dans le bâtiment "ancien p…
3. Rapport sur le prix et la qualité du Service Public d'Eau …
4. Rapport sur le prix et la qualité du Service Public d'Assa…

📄 3 délibérations

1. Avenant à la réglementation de la cueillette des champigno…
2. Acquisition des parcelles D130 et D333 - demande de contri…
3. Acquisition des parcelles D130 et D333 à Mme CAMAROTTO Sim…

📄 3 délibérations

1. Remise gracieuse des pénalités pour Mr DOUAY Frédéric par …
2. Convention ATESAT.
3. BP 2013.

📄 7 délibérations

1. Taxes 2013.
2. Projet éolien sur le Puy du Rent.
3. Périmètre de l'intercommunalité - AP 2012-2575 bis du 20/1…
4. Vente du Gîte St Pierre.
5. Réfection complète de la salle de la mairie - demande de f…

+ 2 autres délibérations

📄 8 délibérations

1. Recensement de la population 2013 - agent recenseur -.
2. Extension de l'abri à matériel situé à l'entrée du village…
3. Extension EP « avenue de la gare ». Demande de financement…
4. Renouvellement de la personnalité juridique du Syndicat In…
5. Réfection complète du réseau AEP/hameau de Bontès/RD810 du…

+ 3 autres délibérations

📄 2 délibérations

1. Rapport sur la qualité et le prix du Service Public d'Eau …
2. Décision modificative / M14.

📄 3 délibérations

1. Motion de soutien aux éleveurs.
2. Présentation des scénarios de gestion en vue de la révisio…
3. Acquisition de la parcelle D295 appartenant à l'indivision…

📄 2 délibérations

1. Rénovation du cours de tennis. Demande de financement au C…
2. Rénovation du cours de tennis. Demande de financement au C…

📄 1 délibération

1. Révision du loyer de l'appartement situé dans l'ancien pre…

📄 3 délibérations

1. Mise en place d'un passage sécurisé pour les piétons devan…
2. Redevances eau et assainissement 2012.
3. Taxes.

📄 6 délibérations

1. Avenant n°2 au bail de location de l'appartement de l'anci…
2. Adhésion à l'association "L'eau à la rue".
3. FSL 2012 "Mise en sécurité du stationnement aux abords de …
4. Taxe d'aménagement.
5. DETR 2012 "Calladage de la boucle - rue des chapeliers - r…

+ 1 autre délibération

📄 4 délibérations

1. Motion pour la défense du droit à la formation professionn…
2. Virement de crédits / M14.
3. Concours du receveur municipal / attribution d'indemnités…
4. Révision générale de la carte communale.

📄 5 délibérations

1. Périmètre de l'intercommunalité élargi.
2. Acquisition des parcelles B1123, C123, C124 et C184 appart…
3. Moratoire pour la mise en oeuvre du regroupement de la maî…
4. Cession du droit de pêche à l'AAPPMA l'Entrevalaise.
5. Virements de crédits / Décision modificative / M14.

📄 3 délibérations

1. Travaux urgents de démantèlement de blocs et de stabilisat…
2. Règlements de service de l'eau potable et de l'assainissem…
3. Périmètre de l'intercommunalité.

📄 4 délibérations

1. Hébergement des chercheurs et des techniciens du service d…
2. Carte pour les champignons / saison 2011.
3. Don de parcelles au hameau de Chabrières par les consorts …
4. Budgets primitifs 2011.

📄 6 délibérations

1. Taux 2011.
2. Autorisation de surplomb du chemin communal "Route d'en Ch…
3. Contribution pour la réalisation d'un ouvrage "Mémorial Dé…
4. Entretien des périmètres de protection des Adous et d'Arge…
5. Mission d'assistance conseil pour l'établissement des règl…

+ 1 autre délibération

📄 1 délibération

1. Calladage Androne et Evans.

📄 4 délibérations

1. Extension du régime forestier à une parcelle enclavée.
2. Avenant à la convention avec l'entreprise STBA pour le dén…
3. Subvention du Foyer Socio Educatif du collège Emile HONNOR…
4. Espace naturel sensible des sources du Coulomb.

📄 5 délibérations

1. Taux des taxes d'habitations 2011.
2. Redevances eau et assainissement 2011.
3. Eau et assainissement : Tarifs des forfaits spécifiques 20…
4. Révision triennale du loyer du Gîte St Pierre.
5. Révision partielle de la carte communale.

📄 4 délibérations

1. Don pour les sinistrés du Var.
2. Renouvellement de la gérance de l'épicerie/coin café.
3. Renouvellement de la gérance de l'épicerie/coin café - Com…
4. Création d'un parking avenue de la gare - Demande de finan…

📄 3 délibérations

1. Remise en état du chemin d'Aurent - Demande de financement…
2. Remise en état du chemin d'Aurent - Demande de financement…
3. Correction d'une erreur de frappe dans la délibération du …

📄 3 délibérations

1. Redevances eau/assainissement - Complément à la délibérati…
2. Nettoyage des rues du village.
3. Admission en non valeur.

📄 2 délibérations

1. Vote du Taux Relais.
2. Vote des BP 2010.

📄 2 délibérations

1. Vote des taxes pour l'année 2010.
2. Convention ATESAT.