Préambule

Le lundi 28 septembre 2026 à 18h00, le conseil municipal de la commune du Fugeret, régulièrement convoqué le 22 septembre dernier, s’est réuni dans la salle des délibérations sous la présidence de Monsieur Jean Pellegrin, maire.

Étaient présents : Jean Pellegrin, Olivier Masse, Nathalie Rigault, Henri Dozol, Jennyfer Balthazard, Denise Honnoraty, Pierre Reynaud, Nicole Albano.

Étaient représentés : Sébastien Jacomet (pouvoir à Jean Pellegrin), Éric-Pierre Fay (pouvoir à Olivier Masse).

Absente et excusée : Céline Di Popolo.

Nathalie Rigault est élue secrétaire de séance.

Ordre du jour

1. Approbation du PV du 21/08/2026.

2. Vente à la famille Drogoul d’un caveau au cimetière du Fugeret

Vente du caveau communal n°26 (six places) à Madame Marie-José Drogoul et ses héritiers, au prix de 3 000 €, avec une remise de 600 € sur le terrain.

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3. Changement de la conduite d’eau et d’assainissement route du Barlet

Choix de l’entreprise Perottino (36 711 € HT) après consultation de quatre entreprises.

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4. Demande de subvention FODAC 2026 multi-projets (presbytère et salle des Lunières)

Total des projets 22 000 € HT, subvention sollicitée à 55 % soit 12 100 €.

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5. Déplacement de l’aire de jeux pour enfants (parcelle D 130)

Déplacement vers la parcelle D 130, attenante à la salle Honoré Blanc, pour créer un espace intergénérationnel.

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6. Fonds de concours CCAPV — réfection des rambardes du Pont du Barlet

Devis Rancurel 12 600 € HT, demande de financement à 50 % soit 6 300 €.

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7. Fonds de concours CCAPV — sécurisation de l’aire de jeux déplacée

Clôture (4 854 € HT) et portillon (1 600 € HT), total 6 454 € HT, demande de financement à 50 % soit 3 227 €.

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8. Fonds de concours CCAPV — issue de secours salle Honoré Blanc

Devis Aurélien Chandre EI 5 496 € HT, demande de financement à 50 % soit 2 748 €.

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9. Fonds de concours CCAPV — surcoûts route du Barlet

Surcoût de 18 401 € HT (tuyaux et enrobé), demande de financement à 50 % soit 9 205 €.

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10. Subvention Département — études hydrogéologiques (Fontaines, Argenton/Thoron, Chabrières)

Trois études confiées à H2EA, total 39 330 € HT, subvention sollicitée à 70 % soit 27 532 €.

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11. Subvention traitement UV — réservoir du chef-lieu

Projet SOPEI/COZZI, total 57 975 € HT, subvention sollicitée à 70 % soit 40 580 €.

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12. Décision modificative M57

Intégration des études adressage et patrimoine, 19 380 € en dépenses et en recettes.

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Questions diverses

Aucune question diverse n’est consignée au procès-verbal pour cette séance.