Conseil municipal du vendredi 19 septembre 2025

Vie municipale › Conseils municipaux

Conseil municipal du vendredi 19 septembre 2025

Convocation

Le vendredi 19 septembre - Mairie du Fugeret

Délibérations

TRANSPORT SCOLAIRE - rentrée 2025/26 pour les enfants scolarisés à ANNOT

Numérocm-2025-09-19-dlb-01
Date19 septembre 2025
StatutApprouvée

CCAPV : rapport d’Activité 2024 + RPQS 2024-Assainissement Non Collectif + Prévention et Gestion des Déchets Ménagers et assimilés

Numérocm-2025-09-19-dlb-02
Date19 septembre 2025
StatutApprouvée

Modification des statuts de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Sources de Lumière - Exposé

Numérocm-2025-09-19-dlb-03
Date19 septembre 2025
StatutApprouvée

Conventions d’autorisation de travaux d’enfouissement des lignes sur les parcelles B 1553 et B 243 (entrée et sortie de LE FUGERET) avec le SDE04 et Orange

Numérocm-2025-09-19-dlb-04
Date19 septembre 2025
StatutApprouvée