Vie municipale › Conseils municipaux
Conseil municipal du vendredi 06 décembre 2013
Convocation
Le vendredi 6 décembre - Mairie du Fugeret
Délibérations
DM / M14 - montant définitif FPIC
🔎 Détails
Demande de participation financière à la Région. Opération « murs et murets Route des Cabanes ».
🔎 Détails
DETR 2014 - Opération « murs et murets Route des Cabanes »
🔎 Détails
Modification des Statuts du SIE Annot Entrevaux
🔎 Détails
Adoption des nouveaux statuts du syndicat départemental détenant la compétence d'Autorité organisatrice de la distribution d'électricité, anciennement Fédération Départementale des Collectivités Electrifiées (FDCE04), devenant Syndicat d'énergie des Alpes de Haute-Provence (SDE04)
🔎 Détails
Statuts de l'association « Châtaignes des Grès ».
🔎 Détails
