Conseil municipal du vendredi 16 septembre 2011 Vie municipale › Conseils municipauxConseil municipal du vendredi 16 septembre 2011ConvocationLe vendredi 16 septembre - Mairie du FugeretDélibérationsMotion pour la défense du droit à la formation professionnelle dans la Fonction Publique territoriale.Numérocm-2011-09-16-dlb-01Date16 septembre 2011StatutApprouvéeLire la suite📄 TéléchargerVirement de crédits / M14.Numérocm-2011-09-16-dlb-02Date16 septembre 2011StatutApprouvéeLire la suite📄 TéléchargerConcours du receveur municipal / attribution d'indemnités.Numérocm-2011-09-16-dlb-03Date16 septembre 2011StatutApprouvéeLire la suite📄 TéléchargerRévision générale de la carte communale.Numérocm-2011-09-16-dlb-04Date16 septembre 2011StatutApprouvéeLire la suite📄 TéléchargerRetourParcourir …
Motion pour la défense du droit à la formation professionnelle dans la Fonction Publique territoriale.Numérocm-2011-09-16-dlb-01Date16 septembre 2011StatutApprouvéeLire la suite📄 Télécharger
Virement de crédits / M14.Numérocm-2011-09-16-dlb-02Date16 septembre 2011StatutApprouvéeLire la suite📄 Télécharger
Concours du receveur municipal / attribution d'indemnités.Numérocm-2011-09-16-dlb-03Date16 septembre 2011StatutApprouvéeLire la suite📄 Télécharger
Révision générale de la carte communale.Numérocm-2011-09-16-dlb-04Date16 septembre 2011StatutApprouvéeLire la suite📄 Télécharger
