Conseil municipal du vendredi 11 octobre 2024

Vie municipale › Conseils municipaux

Conseil municipal du vendredi 11 octobre 2024

Convocation

Le vendredi 11 octobre - Mairie du Fugeret

Délibérations

TRAVAUX D’URGENCE-SAUVEGARDE ET MISE EN VALEUR DE L'ERMITAGE Chapelle SAINT-PIERRE-DU-BOIS / Fiche projet

Numérocm-2024-10-11-dlb-01
Date11 octobre 2024
StatutApprouvée

TRAVAUX D’URGENCE-SAUVEGARDE ET MISE EN VALEUR DE L'ERMITAGE Chapelle SAINT-PIERRE-DU-BOIS / Demande de subvention à la Région SUD PACA

Numérocm-2024-10-11-dlb-02
Date11 octobre 2024
StatutApprouvée

TRAVAUX D’URGENCE-SAUVEGARDE ET MISE EN VALEUR DE L'ERMITAGE Chapelle SAINT-PIERRE-DU-BOIS / Demande de subvention au Département 04

Numérocm-2024-10-11-dlb-03
Date11 octobre 2024
StatutApprouvée

Participation de la Commune pour la cantine de l’école et le collège d’Annot suite à augmentation du tarif du repas au 01/01/2025

Numérocm-2024-10-11-dlb-05
Date11 octobre 2024
StatutApprouvée

Cession Chapelle Bontès à l’euro symbolique au profit de la commune par les consorts BERAUD

Numérocm-2024-10-11-dlb-06
Date11 octobre 2024
StatutApprouvée

Demande de subvention pour la réhabilitation d’une portion de la piste des Lunières « 2ème tranche » dans le cadre de l’APP 2024/CCAPV

Numérocm-2024-10-11-dlb-07
Date11 octobre 2024
StatutApprouvée