Conseil municipal du jeudi 29 août 2013

Vie municipale › Conseils municipaux

Conseil municipal du jeudi 29 août 2013

Convocation

Le jeudi 29 août - Mairie du Fugeret

Délibérations

Travaux AEP au Thoron - Demande de financement au Conseil Général et à l'Agence de l'Eau.

Numérocm-2013-08-29-dlb-01
Date29 août 2013
StatutApprouvée

Mise à jour adhésions - Retraits des membres du syndicat (de juin 2011 à août 2013).

Numérocm-2013-08-29-dlb-02
Date29 août 2013
StatutApprouvée

Dérogation par rapport à l'accessibilité de la salle de la Mairie et des étages du Gîte St Pierre.

Numérocm-2013-08-29-dlb-03
Date29 août 2013
StatutApprouvée

Composition de l'assemblée délibérante de la Communauté de Communes Terres de Lumière.

Numérocm-2013-08-29-dlb-04
Date29 août 2013
StatutApprouvée