Conseil municipal du lundi 21 novembre 2011

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Conseil municipal du lundi 21 novembre 2011

Convocation

Le lundi 21 novembre - Mairie du Fugeret

Délibérations

Avenant n°2 au bail de location de l'appartement de l'ancien presbytère.

Numérocm-2011-11-21-dlb-01
Date21 novembre 2011
StatutApprouvée

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Adhésion à l'association "L'eau à la rue".

Numérocm-2011-11-21-dlb-02
Date21 novembre 2011
StatutApprouvée

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FSL 2012 "Mise en sécurité du stationnement aux abords de la voie ferrée".

Numérocm-2011-11-21-dlb-03
Date21 novembre 2011
StatutApprouvée

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Taxe d'aménagement.

Numérocm-2011-11-21-dlb-04
Date21 novembre 2011
StatutApprouvée

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DETR 2012 "Calladage de la boucle - rue des chapeliers - rue basse - evans de roccas".

Numérocm-2011-11-21-dlb-05
Date21 novembre 2011
StatutApprouvée

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Convention SIMPRO

Numérocm-2011-11-21-dlb-06
Date21 novembre 2011
StatutApprouvée

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