Conseil municipal du lundi 22 avril 2013 Vie municipale › Conseils municipauxConseil municipal du lundi 22 avril 2013ConvocationLe lundi 22 avril - Mairie du FugeretDélibérationsAvenant à la réglementation de la cueillette des champignons.Numérocm-2013-04-22-dlb-01Date22 avril 2013StatutApprouvée🔎 DétailsAcquisition des parcelles D130 et D333 - demande de contribution au Conseil Régional -.Numérocm-2013-04-22-dlb-02Date22 avril 2013StatutApprouvée🔎 DétailsAcquisition des parcelles D130 et D333 à Mme CAMAROTTO Simone née PELLEGRIN par acte administratif.Numérocm-2013-04-22-dlb-03Date22 avril 2013StatutApprouvée🔎 Détails← RetourParcourir →
Avenant à la réglementation de la cueillette des champignons.Numérocm-2013-04-22-dlb-01Date22 avril 2013StatutApprouvée🔎 Détails
Acquisition des parcelles D130 et D333 - demande de contribution au Conseil Régional -.Numérocm-2013-04-22-dlb-02Date22 avril 2013StatutApprouvée🔎 Détails
Acquisition des parcelles D130 et D333 à Mme CAMAROTTO Simone née PELLEGRIN par acte administratif.Numérocm-2013-04-22-dlb-03Date22 avril 2013StatutApprouvée🔎 Détails
