Conseil municipal du vendredi 12 juin 2015

Vie municipale › Conseils municipaux

Conseil municipal du vendredi 12 juin 2015

Convocation

Le vendredi 12 juin - Mairie du Fugeret

Délibérations

Rapport annuel sur la qualité et le prix de l'eau pour l'année 2014.

Numérocm-2015-06-12-dlb-02
Date12 juin 2015
StatutApprouvée

Rapport annuel sur la qualité et le prix de l'assainissement collectif pour l'année 2014.

Numérocm-2015-06-12-dlb-03
Date12 juin 2015
StatutApprouvée

20 ans d'Artémise (fête provençale)- subvention - décision modificative.

Numérocm-2015-06-12-dlb-04
Date12 juin 2015
StatutApprouvée

Distraction de certaines parcelles relevant du régime forestier.

Numérocm-2015-06-12-dlb-05
Date12 juin 2015
StatutApprouvée

Réabilitation de l'aire sportive - demande d'intervention financière au Conseil Départemental 04.

Numérocm-2015-06-12-dlb-06
Date12 juin 2015
StatutApprouvée