Les délibérations 2021 du Conseil Municipal de Le Fugeret
Séance du 26 novembre 2021
28 : DETR 2022 « CHABRIERES : réfection totale du pont sur le Coulomp et du mur en
continuité».
27 - Adoption de la nomenclature budgétaire M57 simplifiée au 01/01/2023.
26 - RPQS 2020 SPANC.
Séance du 22 octobre 2021
25 - DM / M14 régularisations budgétaires.
24 - Subventions pompiers d'Annot.
23 : Acquisition de la parcelle B 1759 A par acte administratif.
Séance du 26 août 2021
22 - Transport scolaire école et collège Annot 2021/2022.
21 - Rectification de l'erreur matérielle sur la délibération
n°004-210400909-20210528-DE-2021-016-DE
du 28/05/2021 portant sur une réduction de 50% accordée sur les loyers du gîte St Pierre dans le
cadre du
plan de relance.
20 - Soutien de la Motion établie par la Fédération Nationale des Communes Forestières par
rapport à l’augmentation de la contribution à l’hectare ainsi que l’augmentation de la
contribution
au financement de l’ONF et à la baisse des effectifs de cet organisme.
19 - DM / M14-M40 régularisations budgétaires.
18 - Adoption des rapports sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et
l'assainissement collectif 2020.
Séance du 28 mai 2021
17 - Demande d’exonération de redevance « eau » pour le 1 er semestre 2021 du Centre le
Rocher.
16 - Réduction de 50% du loyer du Gite Saint Pierre pour les mois de juin, juillet et août
2021 dans
le cadre du Plan de Relance.
Séance du 9 avril 2021
15 - Acquisition par acte administratif / Les Ribas Collet Gouiran.
14 - Budgets Primitifs 2021-M14/M40.
Séance du 12 mars 2021
13 - FRAT 1250/ 2021 "Déplacement conduite principale d’eau des Adoux au bassin".
12 - taux 2021. Annule et remplace la délibération du 23/01/2021.
11 - Subventions 2021/BP 2021.
10 - Echange de parcelles avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes Maritimes/Les
Lunières.
Séance du 23 janvier 2021
09 - Modification des statuts de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Sources de
Lumière.
08 - Présentation et décision sur rapport de la CLECT.
07 - FRAT 2021 : isolation thermique bâtiments communaux/1 ère tranche.
06 - FODAC 2021 : 1.calladage Hameau de la Béouge/Agenton
2.aménagement ancien abri OM/entrée du village.
04 - Redevances Eau/Assainissement 2021.
03 - Taxes 2021.
02 - DETR 2021 : isolation thermique bâtiments communaux/1ère tranche.
01 - Demande de financement dans le cadre des amendes de police 2021
"mise en sécurité accès chapelle Notre Dame coté route des aires".