Les délibérations 2011 du Conseil de Le Fugeret

Novembre 2011

Avenant n°2 au bail de location de l'appartement de l'ancien presbytère.

Adhésion à l'association "L'eau à la rue".

FSL 2012 "Mise en sécurité du stationnement aux abords de la voie ferrée".

Taxe d'aménagement.

DETR 2012 "Calladage de la boucle - rue des chapeliers - rue basse - evans de roccas".

Convention SIMPRO

Septembre 2011

Motion pour la défense du droit à la formation professionnelle dans la Fonction Publique territoriale.

Virement de crédits / M14.

Concours du receveur municipal / attribution d'indemnités.

Révision générale de la carte communale.

Août 2011

Périmètre de l'intercommunalité élargi.

Acquisition des parcelles B1123, C123, C124 et C184 appartenant à Mme GRAC Roseline née AUTHEMAN par acte administratif.

Moratoire pour la mise en oeuvre du regroupement de la maîtrise d'ouvrage en matière d'électrification rurale au niveau départemental.

Cession du droit de pêche à l'AAPPMA l'Entrevalaise.

Virements de crédits / Décision modificative / M14.

Juin 2011

Travaux urgents de démantèlement de blocs et de stabilisation de talus.

Règlements de service de l'eau potable et de l'assainissement collectif.

Périmètre de l'intercommunalité.

Avril 2011

Hébergement des chercheurs et des techniciens du service de l'Inventaire et du Patrimoine de la région Provence Côte d'Azur.

Carte pour les champignons / saison 2011.

Don de parcelles au hameau de Chabrières par les consorts PELLEGRIN.

Budgets primitifs 2011.

Mars 2011

Taux 2011.

Autorisation de surplomb du chemin communal "Route d'en Chale".

Contribution pour la réalisation d'un ouvrage "Mémorial Départemental de la Déportation".

Entretien des périmètres de protection des Adous et d'Argenton.

Mission d'assistance conseil pour l'établissement des règlements des services de l'Eau Potable et de l'Assainissement.

Motion pour le renouvellement des contrats AVS et le maintient des classes de l'école d'Annot.

Calladage Androne et Evans.

Février 2011

Extension du régime forestier à une parcelle enclavée.

Avenant à la convention avec l'entreprise STBA pour le déneigement.

Subvention du Foyer Socio Educatif du collège Emile HONNORATY.

Espace naturel sensible des sources du Coulomb.

Janvier 2011

Taux des taxes d'habitations 2011.

Redevances eau et assainissement 2011.

Eau et assainissement : Tarifs des forfaits spécifiques 2011 par coefficient.

Révision triennale du loyer du Gîte St Pierre.

Révision partielle de la carte communale.