Les délibérations 2020 du Conseil Municipal de Le Fugeret
Séance du 11 décembre 2020
42 - FRAT 2021 : isolation thermique bâtiments communaux / 1ère tranche.
41 - DETR 2021 : isolation thermique bâtiments communaux / 1ère tranche.
Séance du 23 octobre 2020
40 - DM / M40.
39 - Versement d’une aide sinistrés des Alpes Maritimes suite intempéries du 02/10/2020/DM
M14.
38 - DM / M14.
Séance du 28 août 2020
37 - Année scolaire 2020-2021 : Transport scolaire "Le Fugeret - Annot".
36 - Commission locale d'évaluation des charges transférées : désignation des délégués
titulaires/suppléants.
35 - Convention occupation anncien local OM (sortie du village).
34 - Commission Communale des Impôts Directs.
33 - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif
2019.
32 - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2019.
Séance du 3 juillet 2020
31 - Fête de Saint Pierre 2020 / crise sanitaire.
30 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de
l'expertise et de l'engagement
professionnel.
29 - Délégué à la Commission de Contrôle de la Liste Electorale.
28 - Location de l’appartement dans l’ancien presbytère à compter du 01/08/2020.
27 - BP 2020 M14/M40.
Séance du 12 juin 2020
26 - Désignation de délégués à la surveillance des travaux.
25 - Désignation des délégués A.GE.D.I. et Communes Forestières.
24 - Désignation des délégués SDE 04 au secteur d'Annot/Entrevaux.
23 - .Indemnités du Maire et des 1er et 2eme adjoints
22 - Délégation Générale au Maire pour agir par délégation du Conseil Municipal.
21 - Annulation des loyers du gîte St-Pierre et de La Fugerette : juillet/août/septembre
2020.
Séance du 23 mai 2020
20 - Mise en place des commissions.
19 - Mise en place des délégués.
18 - Définition du nombre d’adjoints à élire.
17 - Séance à huis-clos en raison de la crise sanitaire.
Séance du 24 mars 2020
16 - Fixant le tableau des emplois dans le cadre d’une création d’emploi.
15 - Loyers du Gîte Saint Pierre et de La Fugerette/crise sanitaire
CORONAVIRUS/confinement/interruption d’exploitation.
Séance du 28 février 2020
14 - Convention entretien de voirie.
13 - CA 2019 : Service eau et assainissement.
12 - CA 2019 : Commune de Le Fugeret.
11 - CA 2019 : Service eau et assainissement.
10 - Approbation des statuts du syndicat mixte ouvert "Agence de Gestion et Développement
Informatique" (A.GE.D.I).
09 - Adhésion au service commun d’instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS) –
nouvelle convention
à intervenir entre la CCAPV et les communes adhérentes.
08 - AMENDES DE POLICE 2020 : Sécurisation des 3 passages à niveau automatiques sur les voies
communales.
07 - Motion pour le report de l’application de la sectorisation des lycées généraux et
technologiques
dans les Alpes de Haute Provence.
06 - Subventions 2020/BP 2020.
Séance du 24 janvier 2020
05 - Avenant n°1 aux Contrats départementaux de solidarité territoriale.
04 - Taxes 2020.
03 - Redevances eau/assainissement 2020.
02 - FODAC 2020 : entrée mairie, parvis chapelle Notre Dame, aménagement du garage des
associations.
01 - Révision triennale du loyer du Gîte St Pierre.