Les délibérations 2015 du Conseil de Le Fugeret

Novembre 2015

Délaissé de route des 4 ponts / RD 908.

Aménagement de l'entrée du village / Mise en sécurité des abords et accès du tennis - Demande de financement dans le cadre des amendes de police.

Réhabilitation de l'aire sportive - Demande de financement dans le cadre de la DETR 2016.

Dissolution du CCAS.

Mise aux normes des captages AEP (2ème tranche) - Demande de financement au Conseil Départemental et à l'Agence de l'Eau.

Aménagement de l'entrée du village / mise en sécurité des abords et accès du tennis - Demande de financement au Conseil Régional.

Octobre 2015

Mise aux normes des captages AEP - 1ère tranche - Demande de financement à l'Agence de l'Eau.

Périmètre de l'intercommunalité au 01/01/2017.

Location de l'appartement situé dans le bâtiment "ancien presbytère".

DM - M14.

Aide aux sinistrés des Alpes-Maritimes.

Mise aux normes des captages AEP - 1ère tranche - Demande de financement sur l'enveloppe parlementaire du Député.

Août 2015

PC 04 090 13 00001 déposé par Monsieur DELESSERT LAVAL François - Dérogation à l'article R111-17 du Code de l'Urbanisme.

Acquisition du livre édité par le Conseil de Développement du Pays A3V "Faune et Flore de Haute Provence et du grand Verdon".

Aire de stationnement et de retournement "La Béouge" / Convention.

Juin 2015

Echange de parcelles avec Mr DAVID Bernard.

Rapport annuel sur la qualité et le prix de l'eau pour l'année 2014.

Rapport annuel sur la qualité et le prix de l'assainissement collectif pour l'année 2014.

20 ans d'Artémise (fête provençale)- subvention - décision modificative.

Distraction de certaines parcelles relevant du régime forestier.

Réabilitation de l'aire sportive - demande d'intervention financière au Conseil Départemental 04.

Réabilitation de l'aire sportive.

Avril 2015

Carte champignons 2015.

Budgets primitifs 2015.

Acquisition de terrains / Acte administratif.

Abandon de la révision de la carte communale.

Montée de la Baragne / Demande de financement au Conseil Général pour la partie réseau AEP.

Février 2015

Taxes 2015.

Tarifs 2015 - Redevances eau et assainissement.

Motion : pour la sauvegarde des communes rurales.

FODAC - Mise en conformité électrique de l'église du hameau d'Argenton.

Aménagement du Centre Ancien - Caniveaux rues du Barri et Chapeliers et Montée de la Louvières. Demande de financement au Conseil Général.

Aménagement du Centre Ancien - Caniveaux rues du Barri et Chapeliers et Montée de la Louvières. Demande de financement au Conseil Régional.

FSL 2015 - Aménagement du Centre Ancien du hameau de Chabrières, four et place de la Fontaine.