Désignation des délégués auprès des agences et organismes extérieurs
Délibération n° DE-2026-017
Conseil municipal du vendredi 03 avril 2026
En résumé
Le conseil municipal désigne ses délégués auprès des différents organismes auxquels la commune appartient : Communes Forestières, Communes Pastorales, SDE04, Agence départementale IT04, SIERT Annot-Entrevaux, CLECT, syndicat mixte A.GE.D.I., et Défense. Adoptée à l'unanimité.
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Objet
Mise en place des délégués auprès des agences et organismes.
Monsieur le Maire expose au conseil municipal le besoin de désigner des délégués pour les différents organismes auxquels la commune appartient.
- Communes Forestières — délégués : Dozol Henri, Jacomet Sébastien
- Communes Pastorales — délégués : Dozol Henri, Jacomet Sébastien
- SDE 04, secteur d’Annot/Entrevaux — délégués titulaires : Masse Olivier, Reynaud Pierre ; déléguée suppléante : Rigault Nathalie
- Agence départementale IT04 (Ingénierie et Territoires 04) — délégué titulaire : Masse Olivier ; déléguée suppléante : Rigault Nathalie
- SIERT (Syndicat intercommunal d’Énergie et de réseaux de télécommunication d’Annot-Entrevaux) — délégué titulaire : Pellegrin Jean ; délégué suppléant : Masse Olivier
- Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) — délégué titulaire : Pellegrin Jean ; déléguée suppléante : Rigault Nathalie
- Syndicat mixte A.GE.D.I. (logiciels informatiques dédiés aux collectivités territoriales) — déléguée : Rigault Nathalie
- Défense — délégué : Reynaud Pierre
Résultat du vote : adoptée à l’unanimité (11 pour, 0 contre, 0 abstention).