Objet

Mise en place des commissions.

Commission d’Appel d’Offres

Elle est chargée d’ouvrir et de contrôler les offres de prix dans le cadre d’un marché public, et d’évaluer les devis pour les travaux non soumis à appel d’offre. Elle choisit l’offre économiquement la plus avantageuse ou techniquement la plus sûre et propose au conseil municipal d’attribuer le marché. Elle donne également son avis favorable pour l’engagement d’une procédure négociée. Composée de 4 membres titulaires (3 de la majorité, 1 de l’opposition) et de 4 membres suppléants.

• Titulaires : Rigault Nathalie, Masse Olivier, Reynaud Pierre, Albano Nicole
• Suppléants : Jacomet Sébastien, Honnoraty Denise, Dozol Henri, Di Popolo Céline

Commission des Finances

Elle est chargée de la programmation budgétaire, des finances, de l’établissement du budget, du Compte Administratif et de leur suivi, avec les services compétents de la DGFIP. Composée de 4 membres titulaires (3 de la majorité, 1 de l’opposition) et de 2 membres suppléants.

• Titulaires : Rigault Nathalie, Honnoraty Denise, Balthazard Jennyfer, Albano Nicole
• Suppléants : Reynaud Pierre, Di Popolo Céline

Commission Eau et Assainissement

Elle est chargée des questions relatives à l’entretien des réseaux, eaux potables et pluviales, captages d’eau potable, fontaines communales et assainissement collectif. Composée de 4 membres titulaires (3 de la majorité, 1 de l’opposition) et de 2 membres suppléants.

• Titulaires : Masse Olivier, Jacomet Sébastien, Honnoraty Denise, Albano Nicole
• Suppléants : Dozol Henri, Fay Éric-Pierre

Commission Bâtiments Publics et Travaux

Elle s’occupe des questions relatives à l’entretien du patrimoine communal : travaux d’investissement dans les bâtiments communaux ou propriétés de la commune, suivi permanent de leur état, contrats de maintenance et petits travaux d’entretien courant. Composée de 4 membres titulaires (3 de la majorité, 1 de l’opposition) et de 2 membres suppléants.

• Titulaires : Masse Olivier, Jacomet Sébastien, Reynaud Pierre, Albano Nicole
• Suppléants : Dozol Henri, Honnoraty Denise, Rigault Nathalie

Commission Voirie, Chemins Ruraux et Environnement

Elle s’occupe des questions relatives à l’entretien des voies communales, chemins communaux et chemins ruraux (nettoyage, fauchage, élagage) et est chargée de l’éclairage public. Composée de 4 membres titulaires (3 de la majorité, 1 de l’opposition) et de 4 membres suppléants.

• Titulaires : Masse Olivier, Honnoraty Denise, Jacomet Sébastien, Albano Nicole
• Suppléants : Reynaud Pierre, Di Popolo Céline, Dozol Henri, Rigault Nathalie

Commission Urbanisme

Elle est chargée d’étudier les dossiers d’urbanisme (permis de construire, déclaration préalable…), les problèmes liés à l’urbanisation de la commune et la tenue de la carte communale. Composée de 4 membres titulaires (3 de la majorité, 1 de l’opposition).

• Membres : Masse Olivier, Honnoraty Denise, Jacomet Sébastien, Albano Nicole

Comité Consultatif d’Actions Sociales (CCAS)

Il est chargé de poursuivre les actions du CCAS, d’animer une action générale de prévention et de développement social dans la commune, de recevoir des demandes et d’aider à la constitution et à la transmission des dossiers aux autorités compétentes. Il a un devoir de discrétion et peut être réuni à tout moment pour une demande de secours d’urgence. Composé de 10 membres dont 6 personnes non élues.

• Membres du conseil municipal : Di Popolo Céline, Honnoraty Denise, Albano Nicole, Balthazard Jennyfer
• Membres non élus : Béraud Michèle, Douay Juliette, Leydet Jeanine, Quaranta Laurent, Grac Josette, Bonnetty Monique

Comité Consultatif Sécurité-PCS et Accessibilité

Il est chargé du développement de la sécurité communale et de son patrimoine (bâtiments publics, équipements sportifs, voirie et réseaux divers), a autorité en matière de conditions d’accessibilité à ces lieux, et poursuit l’élaboration et l’amélioration du Plan Communal de Sauvegarde (PCS). Composé de 8 membres dont 1 représentant de l’opposition et 3 personnes non élues.

• Membres du conseil municipal : Masse Olivier, Jacomet Sébastien, Balthazard Jennyfer, Dozol Henri, Fay Éric-Pierre
• Membres non élus : Quaranta Laurent, Masse Pascale, Mandine Pierre

Comité Consultatif Vie associative, Culture, Patrimoine, Sports et Action citoyenne

Il est chargé d’être en relation étroite avec les responsables des différentes associations de la commune et a pour mission de promouvoir et faciliter les actions citoyennes. Composé de 6 membres du conseil municipal dont 1 de l’opposition, et d’un représentant de chaque association active dans le village et les hameaux.

• Membres du conseil municipal : Rigault Nathalie, Jacomet Sébastien, Balthazard Jennyfer, Di Popolo Céline, Albano Nicole, Reynaud Pierre
• Représentants associatifs : La Borgne Jean-François (AFREC), Douay Juliette (FMP), Rigault Baptiste (FSL), Pesce Jean-Louis (St Hubert), Grac Nadine (Comité des fêtes), Béraud Romain (action citoyenne), Dozol André (ASA des Canaux du Fugeret)

Comité Consultatif Communal Communication

Il est chargé de la modernisation et de la tenue du site internet de la mairie, des publications Facebook (page Mairie du Fugeret), de l’élaboration du Bulletin d’Informations Municipales et de toutes les informations ou communications lors de manifestations particulières. Composé de 4 membres du conseil municipal (3 de la majorité, 1 de l’opposition) et d’un membre non élu.

• Membres du conseil municipal : Rigault Nathalie, Di Popolo Céline (responsable du site), Balthazard Jennyfer, Albano Nicole
• Membre non élu : Masse Pascale

Comité Consultatif Cimetière

Il est chargé de la gestion des cimetières du Fugeret et d’Argenton. Composé de 2 membres du conseil municipal et 2 membres non élus.

• Membres du conseil municipal : Reynaud Pierre, Jacomet Sébastien
• Membres non élus : Bonnetty René, Bonnet Hélène

Résultat du vote : adoptée à l’unanimité (11 pour, 0 contre, 0 abstention).