Conseil municipal du vendredi 29 novembre 2024 Vie municipale › Conseils municipauxConseil municipal du vendredi 29 novembre 2024ConvocationLe vendredi 29 novembre - Mairie du FugeretDélibérationsAdhésion au contrat collectif d’assurance Prévoyance souscrit avec le groupe RELYENS par le Centre de Gestion des Alpes de Haute Provence et détermination du montant de la participation financière en prévoyance.Numérocm-2024-11-29-dlb-01Date29 novembre 2024StatutApprouvée🔎 Détailslocation La Fugerette (fonds de commerce avec licence III et murs)Numérocm-2024-11-29-dlb-02Date29 novembre 2024StatutApprouvée🔎 Détails← RetourParcourir →
Adhésion au contrat collectif d’assurance Prévoyance souscrit avec le groupe RELYENS par le Centre de Gestion des Alpes de Haute Provence et détermination du montant de la participation financière en prévoyance.Numérocm-2024-11-29-dlb-01Date29 novembre 2024StatutApprouvée🔎 Détails
location La Fugerette (fonds de commerce avec licence III et murs)Numérocm-2024-11-29-dlb-02Date29 novembre 2024StatutApprouvée🔎 Détails