Conseil municipal du vendredi 09 décembre 2016

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Conseil municipal du vendredi 09 décembre 2016

Convocation

Le vendredi 9 décembre - Mairie du Fugeret

Délibérations

Désignation des représentants de la commune de Le Fugeret au sein du Conseil Communautaire de la Communauté de Commune Alpes Provence Verdon "Source de Lumière".

Numérocm-2016-12-09-dlb-01
Date9 décembre 2016
StatutApprouvée

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Approbation de l'adhésion de la Communauté de Communes de Terres de Lumière au Syndicat Mixte pour les Inondations, l'Aménagement et la Gestion de l'Eau (SMIAGE) maralpin.

Numérocm-2016-12-09-dlb-02
Date9 décembre 2016
StatutApprouvée

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Indemnité de conseil et de budget 2016 pour le receveur.

Numérocm-2016-12-09-dlb-03
Date9 décembre 2016
StatutApprouvée

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Aménagement d'une salle multi activités - Demande de financement dans le cadre de la Dotation d'Equipement des Territoires ruraux 2017.

Numérocm-2016-12-09-dlb-04
Date9 décembre 2016
StatutApprouvée

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Aménagement d'une salle multi activités - Demande de financement à la Région dans le cadre du FRAT 2017.

Numérocm-2016-12-09-dlb-05
Date9 décembre 2016
StatutApprouvée

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