Conseil municipal du lundi 17 mars 2014

Vie municipale › Conseils municipaux

Conseil municipal du lundi 17 mars 2014

Convocation

Le lundi 17 mars - Mairie du Fugeret

Délibérations

Acquisition de terrains par la commune

Numérocm-2014-03-17-dlb-01
Date17 mars 2014
StatutApprouvée

🔎 Détails

Nettoyage des rues du village

Numérocm-2014-03-17-dlb-02
Date17 mars 2014
StatutApprouvée

🔎 Détails

Révision triennale du Loyer du Gïte St Pierre

Numérocm-2014-03-17-dlb-03
Date17 mars 2014
StatutApprouvée

🔎 Détails

Transformation des toilettes publiques en WC PMR - Demande de financement au Conseil Régional / FSL 2014 -

Numérocm-2014-03-17-dlb-04
Date17 mars 2014
StatutApprouvée

🔎 Détails

Réfection complète du réseau AEP qui alimente le hameau de Bontès - Demande de financement à l'Agence de l'eau et au Conseil Général-

Numérocm-2014-03-17-dlb-05
Date17 mars 2014
StatutApprouvée

🔎 Détails

Admission en non-valeur.

Numérocm-2014-03-17-dlb-06
Date17 mars 2014
StatutApprouvée

🔎 Détails

BP 2014.

Numérocm-2014-03-17-dlb-07
Date17 mars 2014
StatutApprouvée

🔎 Détails