Conseil municipal du vendredi 18 janvier 2013

Vie municipale › Conseils municipaux

Conseil municipal du vendredi 18 janvier 2013

Convocation

Le vendredi 18 janvier - Mairie du Fugeret

Délibérations

Taxes 2013.

Numérocm-2013-01-18-dlb-01
Date18 janvier 2013
StatutApprouvée

🔎 Détails

Projet éolien sur le Puy du Rent.

Numérocm-2013-01-18-dlb-02
Date18 janvier 2013
StatutApprouvée

🔎 Détails

Périmètre de l'intercommunalité - AP 2012-2575 bis du 20/12/2012.

Numérocm-2013-01-18-dlb-03
Date18 janvier 2013
StatutApprouvée

🔎 Détails

Vente du Gîte St Pierre.

Numérocm-2013-01-18-dlb-04
Date18 janvier 2013
StatutApprouvée

🔎 Détails

Réfection complète de la salle de la mairie - demande de financement dans le cadre du FODAC -.

Numérocm-2013-01-18-dlb-05
Date18 janvier 2013
StatutApprouvée

🔎 Détails

Redevance eau / assainissement 2013.

Numérocm-2013-01-18-dlb-06
Date18 janvier 2013
StatutApprouvée

🔎 Détails

Déclaration préalable pour l'extension de l'abri à matériel - parcelle D 329 -.

Numérocm-2013-01-18-dlb-07
Date18 janvier 2013
StatutApprouvée

🔎 Détails