Conseil municipal du vendredi 04 février 2011 Vie municipale › Conseils municipauxConseil municipal du vendredi 04 février 2011ConvocationLe vendredi 4 février - Mairie du FugeretDélibérationsExtension du régime forestier à une parcelle enclavée.Numérocm-2011-02-04-dlb-01Date4 février 2011StatutApprouvée🔎 DétailsAvenant à la convention avec l'entreprise STBA pour le déneigement.Numérocm-2011-02-04-dlb-02Date4 février 2011StatutApprouvée🔎 DétailsSubvention du Foyer Socio Educatif du collège Emile HONNORATY.Numérocm-2011-02-04-dlb-03Date4 février 2011StatutApprouvée🔎 DétailsEspace naturel sensible des sources du Coulomb.Numérocm-2011-02-04-dlb-04Date4 février 2011StatutApprouvée🔎 Détails← RetourParcourir →
Extension du régime forestier à une parcelle enclavée.Numérocm-2011-02-04-dlb-01Date4 février 2011StatutApprouvée🔎 Détails
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